Date d’entrée en vigueur : 26 septembre 2016
Merci de prendre le temps de lire notre Politique de confidentialité. Le respect de votre vie privée revêt une très grande importance pour nous. La réussite de notre entreprise repose sur la confiance que nous accordent des milliers de sociétés et des millions de personnes. Briser cette confiance n’est simplement pas envisageable. Nous tenons donc à ce que vous soyez parfaitement au courant des informations que nous recueillons, de la façon dont nous les utilisons, les partageons et les protégeons ainsi que des choix qui s’offrent à vous.
Le présent document explique les pratiques de confidentialité et de protection des données suivies par Return Path, Inc. (« Return Path », « Nous », « Nôtre » ou « Nos »). Si vous avez des questions en suspens au terme de sa lecture, n’hésitez pas à prendre contact avec le service Return Path responsable de la protection des renseignements personnels en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse privacy@returnpath.com et une demande d’information ou d’assistance relative à la confidentialité. Nous serons ravis de vous aider.
Notre Politique de confidentialité vous éclairera sur les points suivants :
Merci de l’intérêt que vous portez à notre site Web et à nos produits et services.
Sincères salutations,
Matt Blumberg, PDG
Return Path, Inc. participe et est certifié conforme au cadre du bouclier de protection des données Union européenne – États-Unis. Return Path, Inc. s’engage à soumettre toutes les données personnelles reçues des pays membres de l’Union européenne (UE), en s’appuyant sur le cadre du bouclier de protection des données, aux principes applicables du cadre. Pour en savoir plus sur le cadre du bouclier de protection des données, consultez la liste de protection des données du Département du Commerce des États-Unis.
Return Path, Inc. est responsable du traitement des données personnelles qu’elle reçoit, en vertu du cadre du bouclier de protection des données, et des transferts ultérieurs à un tiers agissant à titre de mandataire pour son compte. Return Path, Inc. respecte les principes du bouclier de protection des données pour tous les transferts ultérieurs de données personnelles provenant de l’UE, notamment les clauses de responsabilité en matière de transferts ultérieurs.
Quant aux données personnelles reçues ou transférées conformément au cadre du bouclier de protection des données, Return Path, Inc. est soumise aux pouvoirs d’application de la réglementation de la Commission fédérale du commerce des États-Unis. Dans certains cas, Return Path, Inc. peut être tenue de divulguer des données personnelles en réponse à une exigence légale émanant des autorités publiques, notamment pour respecter les exigences en matière de sécurité nationale et de respect des lois.
Si vous avez des questions sur la confidentialité ou l’utilisation des données que nous n’avons pas résolues de manière satisfaisante, veuillez contacter (gratuitement) notre fournisseur de résolution des litiges tiers basé aux États-Unis.
Sous certaines conditions, décrites plus en détail sur le site Web dédié au bouclier de protection des données, vous pouvez invoquer un arbitrage exécutoire lorsque les autres procédures de résolution des litiges ont été épuisées.
Return Path, Inc. respecte les principes de l’accord survenu entre les États-Unis et la Suisse dans le cadre du programme Safe Harbor, tel qu’élaboré par le Département du commerce des États Unis et portant sur la collecte, l’utilisation et la rétention de données personnelles en provenance de la Suisse. Return Path, Inc. certifie adhérer aux principes de confidentialité de la Sphère de sécurité en matière de notification, choix, transfert ultérieur, sécurité, intégrité des données, accès et application. Pour en savoir plus sur le programme Safe Harbor et consulter la certification de Return Path, Inc., rendez-vous sur le site https://safeharbor.export.gov/swisslist.aspx.
Return Path et ses filiales se sont fixé pour mission de faire de la messagerie électronique un moyen de communication plus sûr et plus efficace pour tous. Nous développons des produits et fournissons des services capables de faire de votre boîte mail un endroit sécurisé et facile à gérer, ne contenant que les e-mails que vous désirez recevoir et rien de plus.
Nos produits et services incluent Context.IO (un produit de notre filiale DokDok, Inc.), OtherInbox et Shopami.com. Nous gérons et possédons les sites Web (les « Sites ») suivants :
Au travers de ces Sites, nous fournissons divers produits et services d’information et de gestion des e-mails, grâce auxquels les utilisateurs inscrits peuvent analyser et gérer les messages reçus et mieux interpréter les données pertinentes (achats, etc.) contenues dans les messages figurant dans leurs comptes de messagerie personnels.
Les produits et services ci-dessus, de même que tout autre produit ou service actuel ou futur fourni par nos soins, sont désignés collectivement par le terme « Service ». Toute information que vous nous communiquerez dans le cadre du Service sera conservée et utilisée dans le but de répondre à vos demandes d’informations, de répondre à une requête transmise via une fonctionnalité du Site ou du Service, d’exécuter les termes du contrat de service, d’exécuter ou d’améliorer notre Service, de développer un nouveau Service ou de communiquer avec vous, en votre qualité d’utilisateur de services Return Path.
Vous n’êtes pas tenu de vous abonner au Service pour simplement consulter un Site. Si vous décidez de vous inscrire, Return Path vous demandera de lui communiquer les informations nécessaires à l’exécution du Service. Vous vous inscrirez via le formulaire fourni à cet effet, dans lequel il vous faudra renseigner des informations de contact, notamment votre nom, votre nom d’utilisateur, votre mot de passe et votre adresse email.
Nous collectons des informations non personnelles (données sous une forme ne permettant pas de les associer directement à une personne spécifique) et des informations personnelles lorsque vous accédez à et utilisez le Service. Par exemple, lorsque vous utilisez le Service, nous pouvons collecter des données à partir de et sur des messages électroniques commerciaux, des messages transactionnels ou relationnels qui sont envoyés à vos comptes de messagerie électronique afin que nous puissions mieux comprendre le comportement des expéditeurs de ces messages, développer des produits de données anonymisées à partir de vos e-mails et interactions (« produits de données anonymisées »), et pour mieux comprendre le comportement de nos clients afin d’améliorer nos produits, services et publicités. Si nous devons divulguer ces messages, toutes les informations personnelles identifiables seront supprimées ou masquées avant toute divulgation. Si nous associons des informations non personnelles à des informations personnelles, les informations résultantes seront traitées en tant qu’informations personnelles aussi longtemps qu’elles resteront associées. Nous pouvons recueillir, utiliser, transférer et divulguer des informations à caractère non personnel, notamment des produits de données anonymisées, à quelque fin que ce soit.
Les services proposés par Return Path incluent :
Les Conditions d’utilisation des services Context.IO pour les développeurs contiennent certaines obligations spécifiques concernant vos pratiques en matière de confidentialité et de protection des données. Vous êtes notamment tenus de publier une politique de confidentialité suffisante, de veiller à ce qu’elle soit accessible à vos utilisateurs de manière suffisante et de vous assurer qu’il existe des accords de divulgation spécifiques permettant aux Services Context.IO d’être utilisés au sein de votre produit ou service Web ou mobile, et aux données d’être partagées avec Return Path. Si vous êtes développeur et avez choisi d’intégrer Context.IO à votre application mobile ou e-mail, merci de consulter les Conditions d’utilisation des services pour les développeurs.
Si vous utilisez une application mobile ou e-mail tierce optimisée par Context.IO, avec la permission que leur accordent leurs utilisateurs en s’inscrivant ou en utilisant l’application, Return Path et Context.IO recueillent des informations personnelles sur vous et vos comptes de messagerie électronique associés à Context.IO. Ces informations incluent notamment votre nom, adresse e-mail, nom d’utilisateur et mot de passe. Context.IO peut également recueillir des informations personnelles émanant de visiteurs lorsque ceux-ci communiquent avec nous au sujet de nos services et produits ou dans le cadre d’autres transactions ou interactions. Context.IO utilise ces informations personnelles pour fournir les services et produits demandés par les utilisateurs et pour permettre à ses fournisseurs et sous-traitants de fournir lesdits services et produits et d’assister Context.IO dans leur commercialisation et leur fourniture, ou pour développer des produits de données anonymisées. Nous utilisons également vos informations pour optimiser les filtres anti-spam, détecter et stopper les attaques par hameçonnage, aider les sociétés à adopter les meilleures pratiques qui soient et analyser la façon dont les destinataires interagissent avec les e-mails commerciaux. Vous pouvez interdire le partage d’informations avec Context.IO à tout moment en accédant au site http://optout.context.io ou les communications marketing envoyées par Context.IO à l’aide du lien de désabonnement contenu dans les communications.
Avec votre permission, Return Path associe votre ou vos comptes de messagerie électronique à une ou plusieurs applications développées et exploitées par OtherInbox. Nos applications OtherInbox fournissent un service selon lequel nos serveurs balaient votre boîte mail afin d’organiser, de recenser et de classifier vos e-mails et/ou de vous aider à vous désabonner auprès de certains expéditeurs. Dans le cadre de ce processus, nous indexons des informations concernant les expéditeurs de messages à vocation commerciale qui vous ont envoyé des messages de ce type. Par exemple, nous indexons des informations telles que le domaine émetteur, l’adresse IP émettrice, l’objet du message, la date du message et les URL du corps du message. Nous conservons des informations concernant l’expéditeur commercial, notamment son nom, son adresse e-mail de réponse, l’objet du message, le contenu du message et le lien de désabonnement (le cas échéant). Nous conservons également des points de données liés aux actions réalisées par l’utilisateur (par exemple, si l’email a été ouvert, déplacé, transféré, fait l’objet d’un clic ou marqué comme indésirable). Nous utilisons ces informations collectées, y compris les informations personnelles, pour exploiter ou améliorer le Service, pour développer de nouveaux services, de nouvelles fonctions ou applications, et pour développer des produits de données anonymisées.
Avec votre permission, nos Applications consommateurs (Shopami, Whisker Widget et Unsubscriber), sont associées au ou aux comptes de messagerie électronique que vous choisissez afin de vous proposer des services comme des bons, des offres et des promotions à partir de votre boîte mail, simplifiant ainsi la gestion de vos préférences en matière d’e-mails commerciaux. Lorsque vous associez vos comptes de messagerie électronique à nos Applications consommateurs, nos serveurs balaient votre boîte mail et stockent des informations, y compris des informations personnelles, nous aidant ainsi à vous proposer des services, à améliorer ou à développer de nouveaux services, de nouvelles fonctions ou applications, et à développer des produits de données anonymisées. Il se peut que nous conservions des informations concernant vos messages (comme pour notre produit OtherInbox), ainsi que des informations concernant votre position (par exemple, si vous utilisez une fonction de localisation dans Shopami, il se peut que nous recueillions et traitions des informations concernant votre position), l’appareil utilisé (telles que le modèle du produit, le système d’exploitation et l’identifiant de l’appareil ou « UDID ») et les fichiers journaux (telles que des informations concernant les événements de votre appareil, l’activité du système, les paramètres matériels, l’adresse IP, ainsi que des détails sur la façon dont vous utilisez nos services). Si vous ne souhaitez pas que nous recueillions ou utilisions votre position aux fins susmentionnées, vous devriez désactiver les services de localisation de Shopami dans les paramètres de votre compte, que ce soit sur votre appareil mobile et/ou dans l’application Shopami. Si vous choisissez de ne pas partager vos informations de position, certaines fonctions peuvent être limitées ou indisponibles.
De temps à autres, nous pouvons être amenés à recueillir des informations générales, statistiques et personnellement non identifiables concernant l’usage des Sites et du Service, des informations concernant notamment le nombre de visiteurs ayant consulté une page spécifique des Sites, la durée de cette consultation et les liens hypertextes suivis, le cas échéant. Nous recueillons ces informations via l’utilisation de technologies comme les « cookies » et les « adresses IP », ce qui sera expliqué plus en détail par la suite. Nous pouvons également grouper ces informations en données visiteurs agrégées afin de fournir un descriptif de l’usage des site et service à nos partenaires commerciaux existants ou potentiels, à toute autre tierce partie (telles que Google Analytics) ou en réponse à une demande émanant du gouvernement. Cependant, soyez assuré que ces données agrégées ne permettront en aucune façon de vous identifier, pas plus que d’autres membres de la base d’adresses ou visiteurs des Sites.
Il se peut que nous conservions vos informations personnelles, vos fichiers et vos données sur un serveur tiers (par exemple, Amazon Web Services) ou que nous utilisions un outil d’analyse tiers pour en savoir plus sur l’usage que vous faite de nos Sites.
Si vous utilisez un dispositif mobile pour accéder à nos Sites, nous recevrons des informations de géolocalisation relatives à la position de votre dispositif. Dans certains cas, même si vous utilisez un dispositif non mobile, l’adresse IP de votre appareil ou les URL reçues peuvent laisser filtrer des informations relatives à votre position générale. Si vous consultez ou utilisez nos Sites ou Services via un téléphone mobile, il se peut que nous enregistrions votre numéro de téléphone.
Nous stockons les informations collectées via les cookies et les pixels invisibles pour établir un « profil » de vos préférences. Nous relions vos informations personnelles aux informations du profil afin de vous proposer des promotions et offres marketing personnalisées ou d’adapter le contenu de nos Sites à vos préférences.
Nous ne partageons pas votre profil personnel identifiable avec des tiers non autorisés. Nous mettons tout en œuvre pour maintenir la confidentialité de vos informations personnelles et empêcher leur divulgation à des tiers sans votre autorisation. Ces informations ne seront utilisées que par notre personnel et/ou des agents approuvés en vue de permettre le bon respect des conditions d’utilisation de nos services, notamment par les fournisseurs de services sous contrat qui nous assistent dans le cadre de nos opérations commerciales et de nos services technologiques. Nos contrats stipulent que ces fournisseurs de services ne peuvent utiliser vos informations que dans le cadre exclusif des services qu’ils fournissent pour notre compte et non à leur propre avantage.
Lorsque nous collectons vos informations personnelles (y compris les données de géolocalisation), nous les conservons tant que votre compte associé au service reste actif, sauf si la loi en vigueur l’exige autrement. Toutefois, si vous nous contactez en suivant les instructions reprises au début et à la fin de la présente politique de confidentialité, nous ferons tout notre possible pour supprimer vos données personnelles, pour autant que nous ne soyons pas contraints de les conserver, que ce soit en vertu d’une obligation légale ou à des fins commerciales légitimes. Nous nous réservons le droit de décliner les demandes excessivement répétitives, nécessitant des efforts techniques disproportionnés, mettant en péril la vie privée de tiers, revêtant un caractère irréalisable ou concernant des informations auxquelles l’accès n’est pas justifié par la législation locale. Si vous souhaitez supprimer votre compte ou demander que nous n’utilisions plus vos informations pour vous fournir des services, contactez le bureau chargé de la confidentialité chez Return Path en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse privacy@returnpath.com.
Sauf dans les cas précis mentionnés dans la présente Politique de confidentialité, nous ne partagerons pas vos informations personnelles identifiables avec des tiers non autorisés. Si nous sommes contraints de fournir vos informations personnelles à des tiers non autorisés dans le cadre d’un processus légal, nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour vous informer, pour autant que nous soyons légalement autorisés à le faire.
Afin de vous fournir le service, nous faisons parfois appel à des entreprises tierces ou personnes agréées qui assurent la prestation de services spécialisés, comme le traitement de données, l’analyse ou d’autres opérations technologiques. Return Path peut transférer des informations personnelles que nous collectons sur vous à des entités affiliées ou à d’autres tierces parties de confiance pour exécuter des services pour nous, notamment pour nous aider à développer des produits de données anonymisées. Ces entités ne sont pas autorisées à conserver ou à utiliser vos informations à toute autre fin que celle d’exécuter des tâches pour nous.
Return Path et nombre de ses fournisseurs de services sont basés aux États-Unis. Return Path et ses fournisseurs de services peuvent également gérer des sites de traitement de données en dehors des États-Unis. Si vous utilisez le Service, veuillez noter que vos informations seront transférées, traitées et utilisées aux États-Unis et dans d’autres pays dans lesquels nous et nos fournisseurs de services gérons des sites de traitement de données. Si vous résidez au sein de l’Union européenne, en Suisse ou dans d’autres régions dont les réglementations en matière de collecte et d’utilisation des données s’écartent de la législation américaine, veuillez noter que nous pouvons transférer des informations, y compris vos informations personnelles, vers un pays ou une juridiction dont les lois en matière de protection des données peuvent être différentes de celles de votre juridiction. Vous consentez au transfert d’informations vers les États-Unis ou tout autre pays au sein duquel Return Path, sa société mère, ses filiales, ses entités affiliées ou ses fournisseurs de services possèdent des installations. Vous consentez également à l’utilisation et à la divulgation d’informations vous concernant, tel que décrit dans la présente Politique de confidentialité.
À mesure que la Société se développe, elle peut décider d’acquérir d’autres sociétés ainsi que leur actifs ou être amenée à revendre l’ensemble ou une partie de ses actifs commerciaux. En général, les données clients font partie des actifs commerciaux concernés par ce genre de transactions. Par conséquent, en cas d’acquisition par un tiers de tout ou partie des actifs de la Société, les informations clients, y compris les informations sur les visiteurs recueillies via les Sites ou le Service, compteraient parmi les actifs cédés. En cas de changement de contrôle de la Société ou de vente de tout ou partie de ses actifs, nos utilisateurs seraient avertis conformément à la section « Modifications de la présente politique » ci-après si leurs informations personnelles venaient à être transmises à la nouvelle entité ou au nouvel acheteur.
Comme nous l’avons déjà mentionné, nous accordons énormément d’importance aux relations que nous entretenons avec nos utilisateurs et nous engageons à respecter et protéger leurs données d’utilisation Cependant, Return Path est en droit de divulguer les informations d’usage de ses utilisateurs pour des motifs juridiques ou réglementaires, notamment en réponse à des assignations à comparaître, des procédures de faillite ou à des décisions de justice. Return Path est également en droit d’utiliser les informations d’usage en sa possession pour enquêter sur les cas de fraude ainsi que pour empêcher toute violation de ses conditions d’utilisation et toute exploitation illicite de ses réseaux, ses services et d’autres utilisateurs.
Return Path se réserve aussi le droit de divulguer des informations concernant ses membres dans les cas où nous avons des raisons de penser que la divulgation de ces informations est nécessaire pour identifier, contacter ou poursuivre une personne susceptible de porter atteinte ou de nuire (intentionnellement ou non) aux droits ou biens de Return Path, à d’autres visiteurs, membres de la base d’adresses ou quiconque pouvant être lésé par de telles activités. Return Path se réserve également le droit de divulguer des informations concernant des membres de sa base d’adresses ou des visiteurs si nous pensons, en toute bonne foi, que la loi le requiert.
Certaines de nos pages utilisent des techniques de tramage pour proposer du contenu émanant de nos partenaires tout en conservant le design de notre site Web. Gardez bien à l’esprit que vous communiquez vos informations personnelles à ces tierces parties et non à http://context.io.
Si vous possédez un compte actif pour le Service, il se peut que vous receviez, de temps à autre, des e-mails de nature non promotionnelle en relation avec le service, lorsque cela s’avère nécessaire. De même, si vous demandez une assistance concernant un Site ou l’un de nos produits ou services, nous communiquerons avec vous par e-mail jusqu’à ce que nous ayons répondu à toutes vos questions.
Sur la base des informations que vous nous avez fournies, nous communiquerons avec vous pour répondre à vos requêtes, vous fournir les services demandés et gérer votre compte. Nous pourrons vous contacter par e-mail ou téléphone.
Nous pouvons vous inviter à vous abonner à d’autres newsletters ou communication promotionnelles envoyées par e-mail. Si vous êtes abonné ou remplissez les conditions pour recevoir ce genre de communications, nous utiliserons votre nom et votre adresse e-mail pour communiquer avec vous. Par respect de votre vie privée, nous vous donnons la possibilité de vous désabonner en suivant les instructions fournies dans chaque communication.
Nous pouvons occasionnellement vous adresser des notifications push via nos applications consommateurs. Cela nous permet de vous envoyer des mises à jour d’applications et d’autres notifications associées aux services qui pourraient être importantes pour vous. Vous pouvez vous désabonner de ces communications à tout moment en les désactivant dans les paramètres de votre dispositif.
Sur demande, Return Path vous informera dans le cas où elle possède des données personnelles vous concernant. Return Path déploiera des efforts commercialement raisonnables pour vous offrir, dans un délai de 30 jours à compter de votre demande d’accès, un accès raisonnable à toutes les informations personnelles dont nous disposons vous concernant. Cet accès doit vous permettre de consulter vos données, d’y apporter des corrections ou d’en demander la suppression. Si nous ne pouvons honorer votre demande dans le délai prévu de 30 jours, nous vous informerons de la date à laquelle vous pourrez accéder à vos informations. Dans l’éventualité peu probable où nous ne pourrions pas vous donner accès à ces informations, nous vous en expliquerons les motifs. Pour consulter vos données personnelles, les mettre à jour et vous assurer qu’elles sont exactes, contactez le bureau chargé de la confidentialité chez Return Path en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse privacy@returnpath.com.
La sécurité de vos données personnelles est importante pour nous. Lorsque vous entrez des informations sensibles (comme vos informations d’enregistrement et/ou données de géolocalisation) sur nos formulaires de paiement, nous cryptons ces données à l’aide de la technologie SSL (Secure Socket Layer). Nous nous conformons aux pratiques de sécurité approuvées dans notre secteur d’activité pour protéger les données qui nous sont soumises, tant au cours de leur transmission qu’après leur réception. Néanmoins, aucun mode de transmission sur Internet ou moyen de stockage électronique n’est sécurisé à 100 %. En conséquence, bien que nous nous efforcions d’utiliser tous les moyens commercialement acceptables pour protéger vos données personnelles, nous ne sommes pas en mesure de vous garantir une sécurité absolue. Faites donc preuve de prudence lorsque vous soumettez des informations personnelles en ligne. Si vous avez des questions en ce qui concerne la sécurité sur notre site Web, vous pouvez contacter le bureau chargé de la confidentialité chez Return Path à l’adresse électronique privacy@returnpath.com.
Notre site Web propose des blogs ou forums communautaires accessibles au public. Ne perdez pas de vue que toute information communiquée dans ces rubriques peut être lue, collectée et utilisée par les autres personnes qui y ont accès Pour demander le retrait de vos informations personnelles de notre blog ou de notre forum communautaire, vous pouvez contacter le bureau chargé de la confidentialité chez Return Path en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse privacy@returnpath.com. Il se peut que, dans certains cas, nous ne soyons pas à même de supprimer vos données personnelles, auquel cas nous vous en informerons et vous en donnerons la raison.
Sur notre site Web, nous affichons des témoignages personnels de clients satisfaits, ainsi que d’autres genres de recommandations. Avec votre consentement, nous pouvons être amenés à publier votre témoignage accompagné de votre nom. Si vous souhaitez mettre à jour ou supprimer votre témoignage, vous pouvez contacter le bureau chargé de la confidentialité chez Return Path par courrier électronique à l’adresse privacy@returnpath.com.
Gardez à l’esprit que, lorsque vous visitez nos Sites ou recevez un e-mail de notre part dans le cadre du Service, vous pouvez être redirigé vers d’autres sites échappant à notre contrôle. La présente Politique de confidentialité s’applique exclusivement à nos Sites ou Services. Si vous communiquez des données personnelles à l’un de ces sites tiers, le traitement de vos informations sera soumis à leurs politiques de confidentialité. Nous vous recommandons de lire attentivement la politique de confidentialité des sites Web que vous visitez. Return Path invite ses utilisateurs à rester prudents lorsqu’ils quittent les services Return Path ou surfent sur Internet, et les encourage à lire les politiques de confidentialité de tous les sites Web et services qu’ils consultent. Return Path ne cautionne, ne vérifie et n’approuve pas les pratiques de confidentialité ou le contenu de ces autres sites Web et services, de même qu’il ne peut en être tenu responsable.
Il se peut que vous soyez amené à fournir des données personnelles concernant d’autres personnes, comme leur nom ou leur adresse email. Ces informations ne seront utilisées que dans le but de répondre à votre demande ou à la seule fin pour laquelle elles ont été communiquées.
Vous pouvez postuler à nos postes vacants à l’aide de services d’identification tels que Se connecter avec Facebook ou LinkedIn. Ces services vous identifieront et vous donneront la possibilité de partager avec nous certaines données personnelles, comme votre nom et votre adresse email pour qu’elles soient prérenseignées dans votre formulaire d’inscription. Les services tels que Facebook Connect vous permettent de publier des informations concernant vos activités sur ce site Web, dans votre page de profil, afin de les partager avec d’autres membres de votre réseau.
Nous ne collectons sciemment aucune information concernant les enfants de moins de 13 ans via nos Sites ou Services. Si vous avez moins de 13 ans, ne nous communiquez aucune information vous concernant. S’il est porté à notre connaissance que nous avons recueilli des informations relatives à un enfant de moins de 13 ans, nous prendrons toutes les mesures commercialement raisonnables pour supprimer les données concernées. Il vous suffit de prendre contact avec le service Return Path responsable de la protection des renseignements personnels en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse privacy@returnpath.com et une demande d’information ou d’assistance relative à la confidentialité.
Return Path se réserve le droit, à son entière discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties de la présente politique, à tout moment, en publiant lesdites modifications ici. Nous invitons les utilisateurs à consulter cette politique régulièrement afin de se tenir informés des éventuels changements. Ils pourront voir aisément si des modifications y ont été apportées en se reportant à la date d’entrée en vigueur ci-dessus. Cependant, si Return Path envisage d’utiliser des données identifiables dans un cadre autre que celui décrit dans la présente politique, la Société publiera ces modifications ici et vous donnera la possibilité de refuser ces modifications avant leur entrée en vigueur. En continuant à utiliser le Site après publication de toute modification de la présente politique, vous marquez votre accord avec celle-ci
Votre avis compte. Si vous avez des commentaires ou des questions concernant notre politique de confidentialité, vous pouvez contacter le bureau chargé de la confidentialité chez Return Path en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse privacy@returnpath.com et une demande d’information ou d’assistance relative à la confidentialité, ou un courrier à l’adresse postale :
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